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Marques déposées par la société EARL DELAUDE
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Domaine des Souleilles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Souleilles
EARL DELAUDE, EARL

Numéro de dépôt :
3802143
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
Domaine des Souleilles de EARL DELAUDE

Présentation de la marque Domaine des Souleilles

Déposée le 31 janvier 2011 par la société EARL DELAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Souleilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société EARL DELAUDE domicilié(e) 2 Rue des Fosses PECH-SALAMOU - 11240 - DONAZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 320 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DELAUDE domicilié(e) 2 Rue des Fosses PECH-SALAMOU - 11240 - DONAZAC - France.

La marque Domaine des Souleilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Souleilles est expirée depuis le 31 janvier 2021.

EARL DELAUDE a également déposé les autres marques suivantes : VITICULTURELLE VITICULTURELLES VITICULTUREL VITICULTURELS VITI CULTURELLE VITI CULTURELLES


EARL DELAUDE, EARL - 2 Rue des Fosses PECH-SALAMOU - 11240 - DONAZAC - France - SIREN 410320576


EARL DELAUDE - 2 Rue des Fosses PECH-SALAMOU - 11240 - DONAZAC - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée.